Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
211.Application
La présente section ne s’applique pas :
à une antenne parabolique d'un diamètre d'au plus deux mètres et d'une hauteur d'au plus trois mètres qui est située dans une zone industrielle;
à une antenne constituée exclusivement d'une tige verticale dont le diamètre est inférieur à 0,1 mètre;
à la tige verticale qui constitue l'extrémité supérieure d'une antenne si son diamètre est inférieur à 0,1 mètre.
211.Application
La présente section ne s’applique pas :
à une antenne parabolique d'un diamètre d'au plus deux mètres et d'une hauteur d'au plus trois mètres qui est située dans une zone industrielle;
à une antenne constituée exclusivement d'une tige verticale dont le diamètre est inférieur à 0,1 mètre;
à la tige verticale qui constitue l'extrémité supérieure d'une antenne si son diamètre est inférieur à 0,1 mètre.